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Délibérations

Délibérations

26 résultats pour la valeur "16/12/2010" du filtre Date de séance, pour la valeur "2010" du filtre Année

PROGRAMMATION ET CONTRACTUALISATION GERPLAN 2010-2012 DE MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION AVEC LE DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ETAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNEE 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A L’ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE(H 221)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECENTRALISATION CONTRAT DE PLAN ETAT - REGION VOLET ROUTIER CONVENTIONS DE REVERSEMENT AVEC LA REGION ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT COLMAR HABITAT POUR 35 LOGEMENTS À OSTHEIM ET COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE À DISPOSITION DE LOCAUX RUE D’AGEN À COLMAR AU PROFIT DE L’ETAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ALLOCATION PERSONNALISEE D’AUTONOMIE : REPORT DU REMBOURSEMENT DE L'AVANCE ANNUELLE A L'ASSOCIATION LE DROIT DE VIVRE.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CRÉDITS DÉLÉGUÉS PAR L’ETAT AU TITRE DU PARC LOCATIF SOCIAL SUBVENTION D’INVESTISSEMENT POUR FINANCER LA DÉMOLITION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PACTE TERRITORIAL POUR L’INSERTION 2010-2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 – A112 – A132 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT DE SECURITE EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION------OPERATIONS RETENUES POUR L'ANNEE 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VENTE D’UN BIEN IMMOBILIER SITUE A INGERSHEIM PAR APPEL D’OFFRES SOUS PLIS CACHETES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASSURANCE GRELE SUR LES CULTURES (PROGRAMME C741)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Courte Echelle", sis rue du Rhin à HORBOURG-WIHR.

Assemblée : Non défini
Date : 16/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Petites Bouuilles", sis au 26 rue du Général de Gaulle à HESINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 16/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNES DE RIEDISHEIM, D'ESCHENTZWILLER ET DE MOERNACH SYNDICAT DES COMMUNES DE L'ILE NAPOLEON (S.C.I.N.) LEVEE DE DECHEANCE TRIENNALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E252) : INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ANNEE 2010 (SEPTIEME LISTE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2009 ET 2010CHAPITRE 204ASSAINISSEMENT (C213)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION ET DESAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ITINÉRAIRE CYCLABLE – COMMUNE DE CHALAMPE ------ AMÉNAGEMENT D'UN ITINÉRAIRE CYCLABLE SUR LE DOMAINE DÉPARTEMENTAL, HORS AGGLOMÉRATION ------ CONVENTION DE CO-MAÎTRISE D'OUVRAGE ET DE GESTION ULTÉRIEURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISES À DISPOSITION DES CHALETS POSTES DE SECOURS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ETUDE PRE OPERATIONNELLE D'AMENAGEMENT DE LA ROUTE DES CRETES (MASSIF DES VOSGES) CONVENTION FINANCIERE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 419 - DÉVIATION DE DANNEMARIE DECLARATION DE PROJET

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE JEAN MONNET DE DANNEMARIE RESTRUCTURATION DES LOCAUX, MISE EN SECURITE DES COMBLES, ISOLATION ET REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTERIEURES - APPROBATION DE L’AVANT PROJET DETAILLE (A.P.D.) -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT CADRE PLURIANNUEL COMMUNE DE LEVONCOURT ET SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE MOERNACH-KOESTLACH AVENANTS AUX CONTRATS D'ASSAINISSEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil Planète Récré", sis rue du Rhin à HORBOURG-WIHR.

Assemblée : Non défini
Date : 16/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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